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Conditions et modalités




1. Conditions générales

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2. Droit d’auteur

TRAVELONLY INC est propriétaire et détenteur des droits d’auteur du matériel qui se trouve sur le Site Internet de TRAVELONLY INC. Sauf mention contraire, personne n’a le droit de copier, reproduire ou publier à nouveau de quelque manière que ce soit, tout renseignement qui se trouve sur le site Internet de TRAVELONLY INC. Aucun matériel se trouvant sur ce site ou tout autre site Internet appartenant à, exploité par, licencié à ou sous le contrôle de TRAVELONLY INC. ne peut être copié, reproduit, publié de nouveau, téléchargé en amont, affiché, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, à l’exception que vous pouvez télécharger un exemplaire dudit matériel sur un ordinateur personnel pour votre utilisation personnelle et non commerciale à la maison seulement, pourvu que vous conserviez intacts tous les droits d’auteur et autres indications de marques.

3. Marque déposée

Tous les logos et concepts de TRAVELONLY INC. sont des marques déposées de TRAVELONLY INC. Aucune marque déposée n’est accordée en rapport avec le matériel contenu sur le site Internet de TRAVELONLY INC. DES MESURES SONT PRISES POUR S’ASSURER QUE LE SITE ET LES RENSEIGNEMENTS QUI Y SONT CONTENUS (ci-après ‘Renseignements’) SONT ACTUELS ET PRÉCIS, MAIS VEUILLEZ CEPENDANT NOTER QUE LE SITE ET LES RENSEIGNEMENTS SONT FOURNIS SUR UNE BASE ‘TEL QUEL’ SANS AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONVENANCE À UNE FIN PARTICULIÈRE, OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, SI BIEN QUE LES EXCLUSIONS PRÉCITÉES POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER DANS VOTRE CAS. TRAVELONLY INC. se réserve le droit de modifier occasionnellement les Renseignements ou les produits présentés sur son site et d’exclure expressément toute responsabilité découlant desdites modifications. TRAVELONLY INC. ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, le caractère opportun ou l’exhaustivité de l’information contenue dans ce site et désavoue expressément toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans le contenu ou le site. VEUILLEZ CEPENDANT NOTER QUE L’EXACTITUDE DE L’INFORMATION DEVRAIT ÊTRE VÉRIFIÉE AVANT QUE VOUS NE VOUS Y FIIEZ. De plus, TRAVELONLY INC. ne peut prétendre ou garantir que le site sera disponible et qu’il répondra à vos exigences, que son accès ne soit pas interrompu, qu’il n’y ait pas de délais, de défaillances, d’erreurs ou d’omissions ou de perte d’information transmise, qu’aucun virus ou autre élément contaminant ou destructeur ne sera transmis et qu’aucun dommage ne sera causé à votre système informatique. Vous êtes entièrement responsable de vous munir d’une protection informatique adéquate et de sauvegarde de données et de l’équipement.

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6. Questions juridictionnelles

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La présente constitue la totalité de l’entente entre les parties quant à la matière contenue aux présentes et ne doit en aucun cas être modifiée, à moins d’un écrit signé par les deux parties.